Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSANET
Copropriétaires : SOMEKH Guy
LOEVENBRUCK François
SAUMUREAU Jean-François - C/o MANDEL Carine

Numéro de dépôt :
3166493
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
BUSANET de Copropriétaires :  SOMEKH Guy

Présentation de la marque BUSANET

Déposée le 30 mai 2002 par Copropriétaires : SOMEKH Guy, LOEVENBRUCK François, SAUMUREAU Jean-François - C/o MANDEL Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Les déposants sont Copropriétaires : SOMEKH Guy domicilié(e) 20, rue Corbon, ,75015 Paris - 75015 - France, LOEVENBRUCK François domicilié(e) 15, rue Pauly, ,75014 Paris - 75014 - France, SAUMUREAU Jean-François - C/o MANDEL Carine, domicilié(e) 11, cité Falguière, ,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mandataire copropriétaire : François LOEVENBRUCK domicilié(e) 15, rue Pauly,75014 Paris - 75014 - France.

La marque BUSANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSANET est expirée depuis le 30 mai 2012.

Copropriétaires : SOMEKH Guy a également déposé les autres marques suivantes : LYNX SMART , BLUE SMART


Copropriétaires : SOMEKH Guy - 20, rue Corbon, ,75015 Paris - 75015 - France

LOEVENBRUCK François - 15, rue Pauly, ,75014 Paris - 75014 - France

SAUMUREAU Jean-François - C/o MANDEL Carine - 11, cité Falguière, ,75015 Paris - 75015 - France


Mandataire copropriétaire : François LOEVENBRUCK - 15, rue Pauly,75014 Paris - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Management de projets et d'entreprises et administration, gestion et direction des affaires et d'entreprises : à savoir aide, conseils et consultation pour la gestion et la direction des affaires d'une entreprise industrielle ou commerciale ; études, recherches, investigations, estimations, expertises, aides, consultations et conseils en organisation et en direction des affaires ; analyses pour les affaires ou les réseaux d'affaires ; transfert de technologies ; veille technologique et concurrentielle ; publicité. Affaires financières ; constitution, gestion et investissement de capitaux ou de réseaux de capitaux, à savoir : constitution, gestion financière et investissement de capitaux ou réseaux de capitaux ; services de courtage et portage en Bourse ; consultation en matière financière ; transactions financières ; constitution, placement et transferts électroniques de fonds ; gérance de fortunes ; prêts, dont prêts sur gage et sur nantissement ; affaires immobilières. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messageries et d'affichages électroniques et de transmission de données et d'informations, liées aux affaires, par catalogues électroniques par réseaux informatiques local et mondial type Internet. Edition de données informatiques liées aux affaires, destinées à être utilisées sur réseaux informatiques local et mondial de type Internet. Management de projets et d'entreprises, à savoir : études de projets techniques ; services scientifiques et technologiques, à savoir : services d'ingénierie (estimation, évaluation, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques) ; services de recherches et de conception en sciences et technologies ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de surveillance et concession de licences en propriété intellectuelle ; consultations en maîtrise de changements technologiques et retour d'expérience à savoir expertise et constitution de base de connaissances ; conception et développement de programmes d'ordinateurs pour des affaires financières, monétaires et immobilières, dont le traitement de données ; services juridiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.